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MENTION LÉGALE – PETNOVA

Dernière mise à jour : mars 2026

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  • E-mail : PetNova.ecom@gmail.com

ARTICLE 2 – HÉBERGEUR DU SITE

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ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Responsable du traitement : PetNova – PetNova.ecom@gmail.com

Finalités du traitement : Les données collectées sont utilisées pour la gestion des commandes, la relation client, l'envoi de communications commerciales (avec consentement), et l'amélioration de nos services.

Droits des utilisateurs : Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

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  • Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
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  • Droit à la portabilité
  • Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter PetNova à l'adresse suivante : [adresse e-mail]. Une réponse vous sera adressée dans un délai d'un mois.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

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